Faire des affaires en Inde pour les entreprises britanniques

Comment Greenwolf vous accompagne

Immatriculer une société indienne est la partie facile. La structurer pour que vos sociétés britannique et indienne fonctionnent comme une seule entreprise, avec l'administration fiscale indienne, la RBI et votre propre conseil d'administration tous rassurés, c'est là que le vrai travail commence.

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   D'abord, nous vous disons si vous avez réellement besoin d'une société indienne.

   Nous examinons vos clients indiens, vos projets d'équipe et ce que vous dépensez déjà auprès de prestataires indiens. Vendre depuis le Royaume-Uni, passer par un partenaire, un employer of record ou un montage Build-Operate-Transfer est souvent la bonne première étape, et nous vous le dirons. Si votre propre société a du sens, nous vous disons ce qu'elle doit faire : vendre, produire, ou les deux.

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   Nous identifions la bonne voie, la bonne ville et la bonne structure.

   Société propre, BOT, partenaire ou acquisition ? Bengaluru, Hyderabad, Pune, Delhi NCR, Mumbai, Chennai ou une ville plus petite ? Nous vérifions les règles d'investissement étranger applicables à votre secteur et les incitations des États qui pourraient s'appliquer, puis recommandons une voie et une ville.

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   Nous structurons ensemble les sociétés britannique et indienne.

   C'est là que se trouve l'essentiel de la valeur. Comment la société indienne est détenue et financée ; comment elle facture la maison mère britannique, via le safe harbour de 15,5 % ou une étude de comparables ; à qui appartient la propriété intellectuelle créée par l'équipe indienne ; comment éviter que la société britannique soit imposée en Inde ; comment le personnel britannique est détaché dans le cadre de l'accord de sécurité sociale ; et comment les bénéfices reviennent au Royaume-Uni.

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   Nous gérons l'immatriculation et les formalités exigées par le droit indien.

   Réservation du nom et documents constitutifs ; légalisation de vos documents britanniques et obtention des identifiants de dirigeant ; nomination du directeur résident en Inde et du second actionnaire (généralement un prête-nom) ; immatriculation auprès du Registrar of Companies ; le compte bancaire et les vérifications de la banque sur les dirigeants britanniques ; l'émission d'actions à la maison mère britannique et la déclaration à la RBI dans les délais ; la déclaration de début d'activité, le premier commissaire aux comptes, la GST, le provident fund et la paie.

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   Nous mettons en place les contrats, les équipes et les locaux.

   Le contrat de services entre les sociétés, avec le dossier de prix de transfert attendu par l'administration fiscale ; les clauses de transfert de données et les politiques de sécurité pour les données des clients britanniques ; les contrats de travail et les politiques RH conformes aux codes du travail indiens ; et le recrutement, les bureaux et les visas via des partenaires spécialisés.

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   Nous assurons la conformité et accompagnons la croissance de l'activité.

   Comptabilité mensuelle, paie, GST et retenue à la source ; acomptes d'impôt trimestriels ; l'audit annuel, la déclaration fiscale, le rapport de prix de transfert, les dépôts auprès du RoC et la déclaration à la RBI, avec des rapports réguliers à la maison mère britannique. À mesure que le rôle de l'Inde grandit : partenariats, coentreprises et acquisitions, passage du seuil de 300 salariés, transfert du travail produit clé en Inde, ou rapatriement des bénéfices au Royaume-Uni.